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1. L'éditeur

Le site est publié par HQ House, société par actions simplifiée au capital de 15 000 €, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Toulouse sous le numéro RCS Toulouse 852 019 476, SIRET 852 019 476 00022, numéro de TVA intracommunautaire FR41 852 019 476.

Présidente : Mme Nadia Benali.
Siège : 7 rue des Filatiers, 31000 Toulouse, France.
Téléphone : +33 5 61 23 94 40.
Email : [email protected].

2. L'hébergeur

Le site est hébergé par Ikoula Net SA, dont les locaux se situent 17-19 rue d'Arras, 92000 Nanterre, France.

3. Direction de la publication

La responsabilité de la publication incombe à Mme Nadia Benali, présidente de HQ House.

4. Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site — textes, visuels, photographies et éléments graphiques — sont la propriété de HQ House, sauf mention contraire, et bénéficient de la protection du Code de la propriété intellectuelle. Leur reproduction sans accord écrit préalable est interdite.

5. Loi applicable

Ces mentions sont soumises au droit français. Tout différend non résolu à l'amiable sera tranché par les tribunaux compétents de Toulouse.

6. Cadre professionnel

Notre activité relève de la convention collective nationale des entreprises de propreté (IDCC 3043). HQ House emploie du personnel déclaré, souscrit une assurance de responsabilité civile professionnelle et met en œuvre des produits conformes au règlement (CE) 648/2004 relatif aux détergents, porteurs de l'écolabel européen.